Marque expirée - Marque en non vigueur

MODE H
Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3417842
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
MODE H de Institut d\'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d\'Indre et Loire association Loi de 1901

Présentation de la marque MODE H

Déposée le 17 mars 2006 par la société Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE H »

Le déposant est la société Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire association Loi de 1901 domicilié(e) Chemin des Tours de Charlemagne,37510 BALLAN MIRE - 37510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 347 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODE H Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire domicilié(e) Chemin des Tours de Charlemagne,37510 BALLAN MIRE - 37510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE H est expirée depuis le 17 mars 2016.

Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MODE H


Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire association Loi de 1901 - Chemin des Tours de Charlemagne,37510 BALLAN MIRE - 37510 - France - SIREN 775347891


MODE H Institut d'Education Motrice Charlemagne de la Mutualité d'Indre et Loire - Chemin des Tours de Charlemagne,37510 BALLAN MIRE - 37510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671506 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Tous les habits adaptés aux personnes en situation de handicap : vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, sous-vêtements. Rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, attaches ou fermetures pour vêtements conçus et fabriqués pour le – confort quotidien et – l'adaptation des vêtements facilitant l'habillement des personnes handicapées. Patrons de coûture, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques (à jeter), fibres et laines de verre pour isolation. Publicité, gestion d'affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne ou en réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'annonces publicitaires, relations publiques. Recherche et développement de nouveaux produits facilitant l'habillement et l'insertion sociale des personnes handicapées. Etudes de projets techniques. Stylisme (esthétique industrielle).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.