Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES CONCOURS
Institut d'économie scientifique et de gestion (IESEG), Association de type loi 1901

Numéro de dépôt :
3870538
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
ACCES CONCOURS de Institut d\'économie scientifique et de gestion (IESEG

Présentation de la marque ACCES CONCOURS

Déposée le 28 octobre 2011 par Institut d'économie scientifique et de gestion (IESEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACCES CONCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Institut d'économie scientifique et de gestion (IESEG), Association de type loi 1901 domicilié(e) 3 rue de la Digue - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Duthoit Legros Associés, Mme. Marion LEFRANC BOZMAROV domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, BP105 - 59027 - Lille cedex - France.

La marque ACCES CONCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES CONCOURS est expirée depuis le 28 octobre 2021.


Institut d'économie scientifique et de gestion (IESEG), Association de type loi 1901 - 3 rue de la Digue - 59000 - Lille - France


Bureau Duthoit Legros Associés, Mme. Marion LEFRANC BOZMAROV - 96/98 Boulevard Carnot, BP105 - 59027 - Lille cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Cartes à jouer ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériels et d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau (autres que : ordinateurs, appareils de télécommunications ou meubles) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunications, de matériels pour la transmission du son ou des images ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places pour les spectacles.