Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS)
INSTITUT CURIE

Numéro de dépôt :
4637377
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS) de INSTITUT CURIE

Présentation de la marque LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS)

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par INSTITUT CURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est INSTITUT CURIE domicilié(e) 26 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637377.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES PATIENTS (DES PROCHES ET DES SOIGNANTS) arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

INSTITUT CURIE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT CURIE , UNE JONQUILLE POUR LA VIE , INSTITUT CURIE , Les Cursus Curie , UNE JONQUILLE CONTRE LE CANCER , IncPRINT , , CHUIS PAS CHERCHEUR , CURIEDON , APPLICHIMIO


INSTITUT CURIE - 26 rue d'Ulm - 75005 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Papier; carton; produits de l`imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques); articles de bureau (à l`exception des meubles); matériel d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils); affiches; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications imprimées; imprimés; sacs/sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage; caractères d`imprimerie; clichés ;

Education, formation pratique (démonstration) ; divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisations et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisations d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; organisation de loteries ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de compétitions sportives ; services de bibliothèques itinérantes ; prêt de livres ; activités sportives et culturelles ;

Services médicaux ; analyses médicales ; services de santé ; services thérapeutiques ; consultations en matière de pharmacie, de santé publique, de produits pharmaceutiques ; services vétérinaires ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; maison de repos et de convalescence ; maisons médicalisées ; services hospitaliers ; location d`équipements médicaux ; services d`un psychologue ; soins psychologiques.