Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZEPHYR
Institut Coopératif du Vin

Numéro de dépôt :
4641480
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
ZEPHYR de Institut Coopératif du Vin

Présentation de la marque ZEPHYR

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par Institut Coopératif du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPHYR arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

Institut Coopératif du Vin a également déposé les autres marques suivantes : D47 , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB , D21


Institut Coopératif du Vin - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produit chimique utilisé en oenologie au cours de la fabrication du vin, à savoir en particulier enzyme destinée aux boissons.