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Marques déposées par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN
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Vignerons en Développement Durable v-dd.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vignerons en Développement Durable v-dd.com
INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de coopérative

Numéro de dépôt :
3677815
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
Vignerons en Développement Durable v-dd.com de INSTITUT COOPERATIF DU VIN

Présentation de la marque Vignerons en Développement Durable v-dd.com

Déposée le 21 septembre 2009 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignerons en Développement Durable v-dd.com »

Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT COOPERATIF DU VIN domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignerons en Développement Durable v-dd.com est expirée depuis le 21 septembre 2019.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB


INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de coopérative - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France - SIREN 775588445


INSTITUT COOPERATIF DU VIN - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Vins ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.