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Marques déposées par Institut Coopératif du Vin
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OENOPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOPACK
Institut Coopératif du Vin, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3859870
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
OENOPACK de Institut Coopératif du Vin

Présentation de la marque OENOPACK

Déposée le 16 septembre 2011 par Institut Coopératif du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Institut Coopératif du Vin, Union de coopératives domicilié(e) 1 La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Coopératif du Vin domicilié(e) 1 La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

La marque OENOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPACK est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Institut Coopératif du Vin a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB


Institut Coopératif du Vin, Union de coopératives - 1 La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


Institut Coopératif du Vin - 1 La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits oenologiques (chimiques) destinés à l'élaboration du vin (vinification, élevage) ;

Levure, poudre pour faire lever ; Levures destinées à l'oenologie ;

Bois bruts ; Morceaux de bois brut de chêne destinés à l'oenologie.