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Marques déposées par la société Institut Coopératif du Vin
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Oenopack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oenopack
Institut Coopératif du Vin, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3773623
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
Oenopack de Institut Coopératif du Vin

Présentation de la marque Oenopack

Déposée le 11 octobre 2010 par la société Institut Coopératif du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oenopack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

La marque Oenopack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oenopack est expirée depuis le 11 octobre 2020.

Institut Coopératif du Vin a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB , D21


Institut Coopératif du Vin, Union de sociétés coopératives agricoles - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France - SIREN 775588445


Institut Coopératif du Vin - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561558 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Levure destinée à l'oenologie.