Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'BERRY
INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4340927
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
O\'BERRY de INSTITUT COOPERATIF DU VIN

Présentation de la marque O'BERRY

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE - Schmit Chretien, Mme. Marie ESCHARD domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque O'BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'BERRY arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB


INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de sociétés coopératives agricoles - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France - SIREN 775588445


IPSIDE - Schmit Chretien, Mme. Marie ESCHARD - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Substances nutritives pour les microorganismes destinées à l'oenologie, à savoir précisément, nutriments organiques destinés à aider la fermentation et favoriser l'émergence d'arômes.