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Marques déposées par Institut Coopératif du Vin
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Le MIX BY ICV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le MIX BY ICV
Institut Coopératif du Vin

Numéro de dépôt :
4440384
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
Le MIX BY ICV de Institut Coopératif du Vin

Présentation de la marque Le MIX BY ICV

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par Institut Coopératif du Vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le MIX BY ICV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Le MIX BY ICV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le MIX BY ICV arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.

Institut Coopératif du Vin a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB


Institut Coopératif du Vin - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produit chimique utilisé en oenologie au cours de la fabrication du vin, à savoir en particulier cellulose ;

Ecorces de levure de vinification.