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Marques déposées par la société Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives
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Entreprise en Developpement Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Entreprise en Developpement Durable
Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
3555676
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
Entreprise en Developpement Durable de Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives

Présentation de la marque Entreprise en Developpement Durable

Déposée le 11 février 2008 par la société Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entreprise en Developpement Durable »

Le déposant est la société Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives domicilié(e) La Jasse de Maurin,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Coopératif du Vin domicilié(e) La Jasse de Maurin,34970 LATTE - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise en Developpement Durable est expirée depuis le 11 février 2018.


Institut Coopératif du Vin Union de Coopératives - La Jasse de Maurin,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 775588445


Institut Coopératif du Vin - La Jasse de Maurin,34970 LATTE - 34970 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Vins ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.