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Marques déposées par INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V
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OPALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPALE
INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V), Union de Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3477518
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2027
OPALE de INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V

Présentation de la marque OPALE

Déposée le 29 janvier 2007 par INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V), Union de Coopérative Agricole domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPALE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , NOBLESSE , BOOSTER , ELIOS , ELIOS ALTO


INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V), Union de Coopérative Agricole - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630092 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Bactéries lactiques naturelles pour l'œnologie, ferments lactiques naturels pour l'œnologie, ferments alcooliques naturels pour l'œnologie, produits œnologiques, à savoir : levures, enzymes, bactéries lactiques, activateurs de fermentation, colles, tanins, bentonites, mannoprotéines.

Substances nutritives pour les microorganismes destinées à l'œnologie.

Levures naturelles inactives pour l'œnologie. Levures naturelles pour l'œnologie. Enzymes pour l'œnologie.