Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA
INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3253522
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2013
ALPHA de INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole

Présentation de la marque ALPHA

Déposée le 27 octobre 2003 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole domicilié(e) Lieu dit LA JASSE DE MAURIN,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.104.34.MA1.F25.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA est expirée depuis le 27 octobre 2013.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : OMEGA , ALPHAZYM


INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole - Lieu dit LA JASSE DE MAURIN,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 775588445


RAVINA SA F1.104.34.MA1.F25.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

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