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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET
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SPHERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHERES
INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET, I. C. E. M. - P. F. (ASSOCIATION LOI 1901), 189, Av F. Tonner, 06150 CANNES LA BOCCA.

Numéro de dépôt :
1248846
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
30/06/1993

Présentation de la marque SPHERES

Déposée le 30 juin 1983 par l'association loi 1901 INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « SPHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LE BLAY. - France.

La marque SPHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERES est expirée depuis le 30 juin 1993.

INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET a également déposé les autres marques suivantes : DITS ET VECUS POPULAIRES , HISTOIRE DE... , BOOMERANG , "VIVRE !"


INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE - PEDAGOGIE FREINET, I. C. E. M. - P. F. (ASSOCIATION LOI 1901), 189, Av F. Tonner, 06150 CANNES LA BOCCA. - France


Daniel LE BLAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

LIVRES.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.