INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3400230
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
Présentation de la marque INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX
Déposée le 16 décembre 2005 par l'association loi 1901 INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX »
Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX domicilié(e) Saline Royale,25610 ARC ET SENANS - 25610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 795 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean DEDOLIN INSTITUT C. N. LEDOUX domicilié(e) Saline Royale,25610 ARC ET SENANS - 25610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX est expirée depuis le 16 décembre 2015.
INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX Association loi 1901 - Saline Royale,25610 ARC ET SENANS - 25610 - France - SIREN 302795174
Mr Jean DEDOLIN INSTITUT C. N. LEDOUX - Saline Royale,25610 ARC ET SENANS - 25610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Education – formation – activités sportives et culturelles – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Architecture. Service de restauration – hébergement temporaire – services de bars – services hôteliers.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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