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Marques déposées par Institut Choiseul
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Institut Choiseul
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Choiseul
Institut Choiseul, Association

Numéro de dépôt :
4319645
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
Institut Choiseul de Institut Choiseul

Présentation de la marque Institut Choiseul

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par Institut Choiseul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Choiseul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est Institut Choiseul, Association domicilié(e) 16 rue du Pont Neuf - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Choiseul, M. Pascal Lorot domicilié(e) 16 rue du pont neuf - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Institut Choiseul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Choiseul arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


Institut Choiseul, Association - 16 rue du Pont Neuf - 75001 - Paris - France


Institut Choiseul, M. Pascal Lorot - 16 rue du pont neuf - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.