Déposée le 20 juin 2003 par la société INSTITUT CHAROLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société INSTITUT CHAROLAIS domicilié(e) 43 ROUTE DE MACON - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 013 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT CHAROLAIS domicilié(e) 43 ROUTE DE MACON - 71120 - CHAROLLES - France.
La marque INSTITUT CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT CHAROLAIS, ASSOCIATION - 43 ROUTE DE MACON - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 423013143
INSTITUT CHAROLAIS - 43 ROUTE DE MACON - 71120 - CHAROLLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-50
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385587 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Inscription le 12 novembre 2007 - Erratum n°463736 - Publication au BOPI 2007-11-12
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533718 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-26
Viande (à l'exception de la viande de bœuf et de la viande de volaille), viande de bœuf de race charolaise et produits carnés de bœuf de race charolaise, viande de volaille bénéficiant de l'IGP « volailles du Charolais. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants (à l'exception du bœuf et de la volaille), bœuf de race charolaise, volaille bénéficiant de l'IGP « volailles du Charolais. Gestion de lieux d'expositions, recherche scientifique et industrielle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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