Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE domicilié(e) 31 rue de la Fonderie - 31068 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE, Madame Marie-Béatrice PAPASOGLOU domicilié(e) 31 rue de la Fonderie - 31068 - TOULOUSE - France.
La marque TEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEB arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.
INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE - 31 rue de la Fonderie - 31068 - TOULOUSE - France
INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE, Madame Marie-Béatrice PAPASOGLOU - 31 rue de la Fonderie - 31068 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Logiciel de maîtrise en éducation; Logiciels concernant l'éducation des enfants ;
Livres imprimés pour l’éducation musicale ;
Publicité promotionnelle concernant l'éducation philosophique; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;
Services de conseils en matière d'aide financière à l'éducation ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Académies [éducation]; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes; Développement de manuels d'éducation; Éducation; Éducation complémentaire; Éducation dans des universités ou des écoles supérieures; Éducation dans le domaine de l'informatique; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Éducation et instruction; Éducation, loisirs et sports; Éducation préscolaire; Éducation religieuse; Gestion de services d'éducation; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation continue par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation; Organisation d'examens [éducation]; Organisation de compétitions [éducation ou divertissement]; Organisation de compétitions à des fins d'éducation ou de divertissement; Organisation de concours dans le domaine de l'éducation; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; Organisation de concours (éducation, divertissement); Organisation de concours [éducation et/ou divertissement]; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Organisation de congrès sur l'éducation; Organisation de réunions dans le domaine de l'éducation; Organisation de salons concernant l'éducation; Organisation de salons sur l'éducation; Organisation de séminaires concernant l'éducation; Organisation de séminaires en matière d'éducation; Organisation de symposiums en matière d'éducation; Organisation et conduite de conférences sur l'éducation; Préparation de compétitions à des fins d'éducation ou de divertissement; Préparation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; Préparation et coordination de réunions dans le domaine de l'éducation; Préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; Publication de guides d'éducation et de formation; Publication de produits de l'imprimerie concernant l'éducation; Recherche dans le domaine de l'éducation; Séminaires sur l'éducation; Services d'académies en matières d'éducation; Services d'écoles [éducation]; Services d'éducation; Services d'éducation concernant des thèmes écologiques; Services d'éducation dans le domaine de l'art fournis par des cours par correspondance; Services d'éducation et de formation; Services d'éducation et d'instruction en matière d'art et d'artisanat; Services d’éducation et d’instruction; Services d'éducation musicale; Services d'éducation sous forme de cours universitaire; Services d'enseignement et d'éducation; Services d'évaluation en matière d'éducation; Services d'information dans le domaine de l'éducation; Services de conseil en matière d'éducation; Services de conseils en matière d'éducation et de formation des gestionnaires et du personnel; Services de conseils en matière d'éducation; Services de conseils professionnels en matière d'éducation; Services de cours fondés sur l'éducation sensorielle; Services de renseignements concernant l'éducation fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; Services de tests et d'évaluation en matière d'éducation fournis par ordinateur; Symposiums dans le domaine de l'éducation; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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