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Marques déposées par Institut Catholique de Toulouse
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ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA)
Institut Catholique de Toulouse

Numéro de dépôt :
4679171
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA) de Institut Catholique de Toulouse

Présentation de la marque ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA)

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par Institut Catholique de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est Institut Catholique de Toulouse domicilié(e) 31 rue de la fonderie - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Catholique de Toulouse, Monsieur Thomas Recoing domicilié(e) 31 rue de la fonderie - 31000 - Toulouse - France.

La marque ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ict INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE (UNIVERSITAS CATHOLICA TOLOSANA) arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.


Institut Catholique de Toulouse - 31 rue de la fonderie - 31000 - Toulouse - France


Institut Catholique de Toulouse, Monsieur Thomas Recoing - 31 rue de la fonderie - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.