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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE
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MOSAÏQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAÏQUES
INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3647621
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/04/2019
MOSAÏQUES de INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque MOSAÏQUES

Déposée le 30 avril 2009 par l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOSAÏQUES »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 11 impasse Flammarion - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 793 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 11 impasse Flammarion - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏQUES est expirée depuis le 30 avril 2019.


INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE, association loi 1901 - 11 impasse Flammarion - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 382793859


INSTITUT CATHOLIQUE DE LA MEDITERRANEE - 11 impasse Flammarion - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.