Déposée le 22 mai 2003 par la société Institut Catholique d'Etudes Supérieures
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Ecole des Masters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la société Institut Catholique d'Etudes Supérieures domicilié(e) 17 Boulevard des Belges,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 204 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Catholique d'Etudes Supérieures domicilié(e) 17 Boulevard des Belges,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.
La marque L'Ecole des Masters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ecole des Masters est expirée depuis le 22 mai 2013.
Institut Catholique d'Etudes Supérieures a également déposé les autres marques suivantes : L'Ecole Universitaire
Institut Catholique d'Etudes Supérieures - 17 Boulevard des Belges,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 379204308
Institut Catholique d'Etudes Supérieures - 17 Boulevard des Belges,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
• publications d'actes, de travaux. • enseignement. Formation, éducation. • colloques réalisés dans le cadre de l'établissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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