ARCANCIL
Présentation de la marque ARCANCIL
Déposée le 7 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT CAMEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCANCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCANCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCANCIL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.
INSTITUT CAMEANE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322499 - Publication au BOPI 2006-09-07
Renouvellement sans limitation n°2072415 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 3 juin 2003 - Changement d'adresse n°371715 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169334 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457500 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 19 avril 2013 - Changement d'adresse n°599480 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-19
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621126 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16