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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT BIOPHYTIS
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BIOPHYTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPHYTIS
INSTITUT BIOPHYTIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3924876
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
BIOPHYTIS de INSTITUT BIOPHYTIS

Présentation de la marque BIOPHYTIS

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT BIOPHYTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOPHYTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT BIOPHYTIS domicilié(e) 14 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 002 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SAS, Mme. Nathalie GRYNWALD domicilié(e) 369 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

La marque BIOPHYTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPHYTIS est expirée depuis le 5 juin 2022.


INSTITUT BIOPHYTIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 14 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 492002225


SCHMIT CHRETIEN SAS, Mme. Nathalie GRYNWALD - 369 Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments nutritionnels pour êtres humains et animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations alimentaires diététiques ou de régime ou hyper protéinées ou pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales, ou animales ou huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.