Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IOTA
INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE

Numéro de dépôt :
94517794
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 22 avril 1994 par la société INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « IOTA »

Le déposant est la société INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE domicilié(e) 33 avenue de Vizille, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 322 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41


INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE - 33 avenue de Vizille, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 328322417


INSTITUT BIBLIQUE DU DAUPHINE - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308230 - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 2000-09-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Edition d'une revue

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.