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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE AssociationJ.O du 5 septembre 1981
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A PLEIN TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PLEIN TEMPS
INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE Association (loi du 1o juillet 1901) J.O du 5 septembre 1981

Numéro de dépôt :
1225088
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1992
A PLEIN TEMPS de INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE AssociationJ.O du 5 septembre 1981

Présentation de la marque A PLEIN TEMPS

Déposée le 7 décembre 1982 par l'association loi 1901 INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE AssociationJ.O du 5 septembre 1981 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PLEIN TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE AssociationJ.O du 5 septembre 1981 domicilié(e) 78, bld du Maréchal Juin, 78200 MANTES-LA-JOLIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN LARREY - France.

La marque A PLEIN TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PLEIN TEMPS est expirée depuis le 7 décembre 1992.


INSTITUT BIBLIQUE BAPTISTE LIBRE Association (loi du 1o juillet 1901) J.O du 5 septembre 1981 - 78, bld du Maréchal Juin, 78200 MANTES-LA-JOLIE. - France


ALAIN LARREY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.