INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4030050
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
Présentation de la marque INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par l'association loi 1901 INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE domicilié(e) 7 rue du Laos - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIEN AFFAIRES, M. PIERRE MASSON domicilié(e) 25 rue du général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT AUTONOMIE & TECHNOLOGIE, Association loi 1901 - 7 rue du Laos - 75015 - PARIS - France - SIREN 399818418
GALIEN AFFAIRES, M. PIERRE MASSON - 25 rue du général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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