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Marques déposées par la société INSTITUT ARTHUR VERNES
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INSTITUT ARTHUR VERNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT ARTHUR VERNES
INSTITUT ARTHUR VERNES, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3709723
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
INSTITUT ARTHUR VERNES de INSTITUT ARTHUR VERNES

Présentation de la marque INSTITUT ARTHUR VERNES

Déposée le 2 février 2010 par la société INSTITUT ARTHUR VERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT ARTHUR VERNES »

Le déposant est la société INSTITUT ARTHUR VERNES domicilié(e) 36, Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 38 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ARTHUR VERNES est expirée depuis le 2 février 2020.

INSTITUT ARTHUR VERNES a également déposé les autres marques suivantes : Passion, Professionnalisme, Proximité


INSTITUT ARTHUR VERNES, Fondation reconnue d'utilité publique - 36, Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 775663883


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Papier, carton, et produits en ces matières à savoir boites en carton ou en papier, affiches, albums, livres, cartes, journaux, prospectus, brochures, calendriers, programmes, cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sachets, enveloppes, pochettes en papier, carton ou en matières plastiques. Clichés. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textile ; sous-vêtements.

Jeux, jouets, maquettes.

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Travaux de bureau. Diffusion de matériels publicitaires, distribution de tracts, de prospectus, publicité. Gestion des affaires commerciales. Travaux de bureau. Diffusion de matériels publicitaires, distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Publicité télévisée. Publicité radiophonique. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par câble et/ou fibre optique et/ou satellite ; messagerie électronique ou télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; émission et diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ou multimédias. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture en ligne d'espaces forums de discussion et de messageries électroniques.

Activités culturelles ; édition et publication de livres, de périodiques. Prêts de livres et de périodiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo. Information en matière de divertissements ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts artistiques, culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Recherches scientifiques à but médical.

Services de restauration (alimentation). Services hôteliers. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.