Marque enregistrée - Marque en vigueur

La formation théorique des navigants
INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ, SA

Numéro de dépôt :
4324449
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
La formation théorique des navigants de INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ

Présentation de la marque La formation théorique des navigants

Déposée le 22 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La formation théorique des navigants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ domicilié(e) 43 AVENUE ROBERT SCHUMAN, PARC D'AFFAIRES ICADE - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ, M. CHAMBELIN JEAN-PIERRE domicilié(e) 43 AVENUE ROBERT SCHUMAN, PARC D'AFFAIRES ICADE - 94150 - RUNGIS - France.

La marque La formation théorique des navigants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La formation théorique des navigants arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT MERMOZ


INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ, SA - 43 AVENUE ROBERT SCHUMAN, PARC D'AFFAIRES ICADE - 94150 - RUNGIS - France


INSTITUT AERONAUTIQUE JEAN MERMOZ, M. CHAMBELIN JEAN-PIERRE - 43 AVENUE ROBERT SCHUMAN, PARC D'AFFAIRES ICADE - 94150 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.