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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTENT
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SENSOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSOME
INSTENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360475
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
SENSOME de INSTENT

Présentation de la marque SENSOME

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTENT domicilié(e) 73 rue Léon Bourgeois - 91120 - Palaiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 623 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Mme. Claire Verschelde domicilié(e) 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque SENSOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSOME arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.


INSTENT, Société par actions simplifiée - 73 rue Léon Bourgeois - 91120 - Palaiseau - France - SIREN 801623596


ICOSA, Mme. Claire Verschelde - 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 26 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710756 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-26

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 13 février 2019 - Changement d'adresse n°748938 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies cardiaques ; préparations médicales ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ; antiseptiques ; désinfectants ; sédatifs ; implants chirurgicaux composés de tissus vivants ; réactifs chimiques à usage médical ; réactifs de bio marquage pour le diagnostic à usage médical ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour la réception et le traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; applications logicielles ; logiciels utilisés dans le domaine médical ; interfaces [informatique] ; indicateurs de pression ; moniteurs [matériel informatique] ; capteurs électriques non à usage médical ; appareils de communication sans fil ; appareils électriques de surveillance ;

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils médicaux de contrôle et de surveillance des artères ; appareils électroniques de surveillance médicale à distance ; appareils de radiologie à usage médical ; caméras endoscopiques à usage médical ; électrodes à usage médical ; capteurs à usage médical ; moniteurs cardiaques ; stimulateurs cardiaques ; électrocardiographes ; stents ; endoprothèses artérielles ; prothèses à usage médical ; gastroscopes ; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels ; écrans d'affichage à usage médical ;

Ingénierie dans le domaine médical ; conception d'équipements et d'appareils de diagnostic ; services de tests de diagnostic assistés par ordinateur, services de diagnostic informatique ; recherches scientifiques à but médical ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essais cliniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; conception et mise à jour de logiciels dans le domaine médical ; informatique en nuage ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillance de systèmes informatiques ;

Services médicaux ; services d'examens médicaux ; services de télémédecine ; service d'imagerie médicale ; services de santé ; assistance médicale ; services d'analyses médicales ; services de diagnostic médical et chirurgical ; location d'appareils et d'équipements médicaux.