Société dite: InstaPlan Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA)
Numéro de dépôt :
1524143
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1998
Présentation de la marque INSTAPLAN
Déposée le 18 mars 1988 par la société InstaPlan Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société InstaPlan Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA domicilié(e) 655 Redwood Highway, Suite 311, MILL VALLEY, Californie 94911 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque INSTAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTAPLAN est expirée depuis le 18 mars 1998.
Société dite: InstaPlan Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (EUA) - 655 Redwood Highway, Suite 311, MILL VALLEY, Californie 94911 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Programmes d'ordinateurs et documentation s'y rapportant
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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