Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par INSTAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTAMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est INSTAMED domicilié(e) 6 rue Rosa Bonheur - 75015 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Instamed, Monsieur Jérémie Neuberg domicilié(e) 6 rue Rosa Bonheur - 75015 - Paris - France.
La marque INSTAMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTAMED arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.
INSTAMED - 6 rue Rosa Bonheur - 75015 - paris - France
Instamed, Monsieur Jérémie Neuberg - 6 rue Rosa Bonheur - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Services de télécommunications ; communication électronique ; fourniture d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de télécommunications dans le domaine du suivi médical, de services d’assistance médicale, de services de télésanté et de télémédecine, de services d’information et de conseils en matière de santé, de services médicaux d’évaluation de l’état de santé des patients, de services d’assistance médicale de mise en relation des professionnels de la santé avec les patients, de coordination des équipes de santé et coordination des parcours de santé, de suivi quotidien des données de santé d’un patient, de suivi de l’évolution d’une maladie, de suivi des résultats médicaux et de suivi du dossier médical à distance (télémédecine) ; services d’affichage électronique (télécommunication) ; services d’affichage électronique de données médicales et de données patient ; services de transmission de données notamment informatisées ; fourniture d’accès à des bases de données électroniques, notamment dans le domaine du suivi médical, de services d’assistance médicale, de services de télésanté et de télémédecine, de services d’information et de conseils en matière de santé, de services médicaux d’évaluation de l’état de santé des patients, de services d’assistance médicale de mise en relation des professionnels de la santé avec les patients, de coordination des équipes de santé et coordination des parcours de santé, de suivi quotidien des données de santé d’un patient, de suivi de l’évolution d’une maladie, de suivi des résultats médicaux et de suivi du dossier médical à distance (télémédecine) ; fourniture d’accès à des services en ligne pour des utilisateurs multiples permettant à des médecins, des patients et autres membres de la communauté des soins de santé d’interagir entre eux via un réseau informatique mondial ; services de messagerie instantanée et de messagerie électronique ; fourniture de forums de discussions en ligne ; fourniture et diffusion d’informations, messages, données, textes, sons, images, vidéos et autres contenus sur internet et/ou un réseau de télécommunication mobile, notamment dans le domaine du suivi médical, de services d’assistance médicale, de services de télésanté et de télémédecine, services d’information et de conseils en matière de santé, de services médicaux d’évaluation de l’état de santé des patients, de services d’assistance médicale de mise en relation des professionnels de la santé avec les patients, de coordination des équipes de santé et coordination des parcours de santé, de suivi quotidien des données de santé d’un patient, de suivi de l’évolution d’une maladie, de suivi des résultats médicaux et de suivi du dossier médical à distance (télémédecine) ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux (internet) et bases de données électroniques et en ligne, notamment dans le domaine du suivi médical, de services d’assistance médicale, de services de télésanté et de télémédecine, services d’information et de conseils en matière de santé, services médicaux d’évaluation de l’état de santé des patients, services d’assistance médicale de mise en relation des professionnels de la santé avec les patients, de coordination des équipes de santé et coordination des parcours de santé, suivi quotidien des données de santé d’un patient, suivi de l’évolution d’une maladie, suivi des résultats médicaux et suivi du dossier médical à distance ; fourniture d’informations relatifs aux services précités ;
Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques, de logiciels, d’applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones, tablettes et tout appareil de communication au public en ligne ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques, de logiciels, d’applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones, tablettes et tout appareil de communication au public en ligne pour la conception d’interfaces utilisateurs et d’interfaces de communication digitale utilisant notamment les moteurs de recherche et les réseaux sociaux ; conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques, de logiciels, d’applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones, tablettes et tout appareil de communication au public en ligne d’accès à distance sécurisée à des réseaux informatiques et de communication ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques, de logiciels, d’applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones, tablettes et tout appareil de communication au public en ligne permettant la réception, la création, la publication, la mise à jour et la diffusion d’informations, de données, ainsi que de contenus rédactionnels, graphiques, visuels, photographiques, vidéographiques et plus généralement, de contenus numériques ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels permettant le stockage, la mise en ligne, l’affichage de textes, sons, images et photographies ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels d’accès à une plateforme sur internet, y compris l’internet mobile ; administration de droits d’utilisateurs sur des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de reconstitution de bases de données informatisées ; hébergement de logiciels, d’applications, de sites internet, de fichiers informatiques, et de bases de données informatisées, hors logiciels non téléchargeables de paiements en ligne ; services informatiques pour le compte de tiers ; services interactifs d’hébergement permettant aux utilisateurs de publier et partager ses propres contenus et images en ligne ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; logiciel-service (Saas) ; informatique en nuage ; conseils informatiques dans le domaine des applications et réseaux d’informatique en nuage ; services informatiques sous forme de pages web personnalisées proposant des informations définies par l’utilisateur et des informations personnelles ; conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques, de logiciels, d’applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones, tablettes et tout appareil de communication au public en ligne de gestion de bases de données et de systèmes de saisies, d’analyse, d’extraction, de traitement, de gestion, d’affichage, de stockage de données et de fichiers informatiques ; administration des droits d’utilisateurs sur une plateforme en ligne et des forums de discussions ; recherche et développement de nouveaux produits, notamment logiciels, pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; création et entretien de sites web pour des tiers et/ou d’interfaces utilisateurs ; conception de sites internet ;
Services médicaux ; services médicaux fournis à distance ; service d’assistance médicale, notamment fournis à distance ; services médicaux de santé ; services de télésanté et de télémédecine ; services d’informations et de conseils dans le domaine de la santé ; services médicaux d’évaluation de l’état de santé des patients, services d’assistance médicale de mise en relation des professionnels de la santé avec les patients ; coordination des équipes de santé et coordination des parcours de santé ; suivi quotidien des données de santé d’un patient ; suivi de l’évolution d’une maladie ; suivi des résultats médicaux et suivi du dossier médical à distance (services de télémédecine) ; services hospitaliers et services hospitaliers fournis à distance ; services de médecine alternative.
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