Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Installation Service Communication
/
AC ALARME CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ALARME CONSEIL
Installation Service Communication, SAS

Numéro de dépôt :
3939857
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
AC ALARME CONSEIL de Installation Service Communication

Présentation de la marque AC ALARME CONSEIL

Déposée le 9 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Installation Service Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC ALARME CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Installation Service Communication domicilié(e) 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAUQUE Sebastien domicilié(e) 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque AC ALARME CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ALARME CONSEIL est expirée depuis le 9 août 2022.


Installation Service Communication, SAS - 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


M. MAUQUE Sebastien - 50 rue de Malnoue - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 7 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°750740 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777989 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Systèmes électriques, électromécaniques et électroniques de sécurité et de sûreté malveillance pour la protection des biens et des personnes ;

Conception, installation et maintenance préventive et curative de systèmes de sécurité et de sûreté malveillance pour la protection des biens et des personnes ;

Etudes de projets techniques en sécurité et sûreté malveillance ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.