Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Instagram, LLC, Société organisée selon les lois de l'État du Delaware

Numéro de dépôt :
4314469
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2026
Marque figurative de Instagram

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 2016 par la société Instagram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société Instagram domicilié(e) 1601 Willow Road, Menlo Park, CALIFORNIA 94025 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314469.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

Instagram a également déposé les autres marques suivantes : Instagram , WE MAKE TODAY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , , , INSTA , INSTAGRAM , (Marque figurative) , Insta


Instagram, LLC, Société organisée selon les lois de l'État du Delaware - 1601 Willow Road, Menlo Park, CALIFORNIA 94025 - États-Unis


William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Logiciels téléchargeables pour modifier et transmettre des images et des contenus audiovisuels et vidéo ; logiciels téléchargeables pour visionner et interagir avec un flux d'images, de contenus audiovisuels et vidéo et de textes et données associés ; logiciels téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenu et pour s'abonner à des contenus ; logiciels pour marquer des images et des contenus audiovisuels et vidéo avec des données indiquant des dates, lieux, personnes et sujets ; logiciels de moteur de recherche ; logiciels pour le réseautage social ; logiciels pour créer, gérer et interagir avec une communauté en ligne ; logiciels pour gérer du contenu de réseautage social, interagir avec une communauté virtuelle et pour la transmission d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de commentaires, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; logiciels pour créer, éditer, télécharger vers le serveur, télécharger, accéder à, visionner, publier, afficher, marquer, bloguer, diffuser, relier, annoter, exprimer un sentiment au sujet de, faire des commentaires sur, intégrer, transmettre, partager, chercher ou fournir ou interagir d'une quelconque autre manière avec, des contenus électroniques ; logiciels pour l'envoi de messages d'alerte, de notifications et de rappels électroniques ; logiciels pour l'envoi et la réception de messages électroniques ; logiciels pour la diffusion de publicités pour le compte de tiers ; logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation d'applications (API) ; logiciels sous forme d'interfaces de programmation d'applications (APIs) facilitant les services en ligne pour le réseautage social, le développement d'applications logicielles et l'achat et la diffusion de publicités ; équipements photographiques et vidéo interactifs, à savoir, kiosques pour prendre, télécharger, éditer, imprimer et partager des images et vidéos numériques.

Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir, chemises, tee-shirts, vestes, hauts (vêtements), sweat-shirts, chapellerie, chapeaux, casquettes ; chaussures.

Services de marketing, de publicité et de promotion ; diffusion d'annonces publicitaires pour le compte de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; promotion des produits et des services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de conseils en marketing et en publicité ; étude de marchés ; fourniture d'informations sur des études de marché ; publicité en ligne ; services de publicité, de marketing et de promotion des produits et services de tiers via la mise à disposition d'équipements photographiques et vidéo lors d'événements spéciaux.

Services de télécommunication ; services de partage de photos et de partage de vidéos, à savoir, transmission électronique de fichiers photographiques, de vidéos et de contenus audiovisuels numériques entre internautes ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; services de réseaux informatiques pair à pair, à savoir transmission électronique d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; mise à disposition de forums en ligne pour la communication, à savoir, transmission sur des sujets d'intérêt général ; fourniture de services de courrier électronique et de messagerie instantanée ; services de salons de discussion en ligne (chat) pour le réseautage social ; fourniture de liens de communications en ligne transférant les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages Web locales ou mondiales.

Mise à disposition de base de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement ; publication de revues électroniques et de blogs comportant des contenus générés par les utilisateurs ou des contenus spécifiques ; services de publication, à savoir, publication de publications électroniques pour les tiers ; location de kiosques photo et/ou vidéo pour prendre, télécharger, éditer et partager des images et vidéos.

Conception et développement de logiciels ; fourniture d'un site Web permettant aux utilisateurs de participer à un réseau social et de gérer leur contenu de réseautage social ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour le réseautage social, la gestion de contenu de réseautage social, la création d'une communauté virtuelle, et la transmission d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour modifier et transmettre des images et des contenus audiovisuels et vidéo ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour visionner et interagir avec un flux d'images, de contenus audiovisuels et vidéo et de textes et données associés ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenu et s'abonner à des contenus ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables permettant de marquer des images et des contenus audiovisuels et vidéo avec des données indiquant des dates, lieux, personnes et sujets ; fourniture d'accès à des informations à partir de répertoires et bases de données explorables ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via des réseaux de communications ; fourniture d'un service de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et entre plusieurs applications ou sites Web ; services informatiques, à savoir hébergement d'infrastructures Web en ligne pour des tiers permettant l'organisation et la tenue de réunions, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communications ; services informatiques, à savoir création d'une communauté virtuelle permettant à des utilisateurs enregistrés de partager, de visionner, de s'abonner à et d'interagir avec, des images, des contenus audiovisuels et vidéo et des données et informations y relatifs ; fournisseurs de services d'applications (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels pour le réseautage social, la gestion de contenu de réseautage social, la création d'une communauté virtuelle, et la transmission d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels permettant de créer, éditer, télécharger vers le serveur, télécharger, accéder à, visionner, publier, afficher, marquer, bloguer, diffuser, relier, annoter, exprimer un sentiment au sujet de, faire des commentaires sur, intégrer, transmettre, partager, chercher ou fournir ou interagir d'une quelconque autre manière avec, des contenus électroniques ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels d'interface de programmation d'applications (API) facilitant les services en ligne pour le réseautage social, le développement d'applications logicielles, et l'achat et la diffusion de publicités ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels pour acheter, vendre, suivre, évaluer, optimiser, cibler, analyser, livrer, et présenter des rapports concernant la publicité en ligne et le marketing ; fournisseurs de services d'applications (ASP) proposant des logiciels pour concevoir et gérer des campagnes de publicité en ligne et de marketing ; services de plateformes en tant que services (PAAS) proposant des plateformes logicielles pour le réseautage social, la gestion du contenu de réseautage social, la création d'une communauté virtuelle, et la transmission d'images, de contenus audiovisuels et vidéo, de photographies, de vidéos, de données, de textes, de messages, de publicités, de communications de publicité dans les médias et d'informations ; location de logiciels permettant aux utilisateurs de télécharger, d'éditer et de partager des images, des vidéos et du contenu audiovisuel.

Services de réseautage social en ligne ; services Internet de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous ; fourniture d'informations sous la forme de bases de données contenant des informations dans les domaines du réseautage social, des rencontres sociales et des rendez-vous.