Déposée le 11 décembre 1987 par INSTA-FOAM PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTA - FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTA-FOAM PRODUCTS, INC.,, domicilié(e) 1500 Cedarwood Drive, JOLIET Etat d'Illinois 60435 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2098203) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2098203) - France.
La marque INSTA - FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTA - FOAM est expirée depuis le 11 décembre 2007.
INSTA-FOAM PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : INSTA FOAM
INSTA-FOAM PRODUCTS, INC. - 1500 Cedarwood Drive, JOLIET Etat d'Illinois 60435 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2098203) - États-Unis
CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2098203) - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1997 n°2098203 - Publication au BOPI 1997-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321381 - Publication au BOPI 2001-04-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;produits chimiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);produits chimiques conditionnés destinés à la distribution d'une résine de polyuréthane à réaction instantanée;métaux communs bruts et mi-ouvrés;machines et machines-outils; appareils pour les produits chimiques conditionnés ci-dessus, notamment conteneurs et récipients à distributeur d'aérosol et renfermant les constituants nécessaires à la production de mousses d'uréthane.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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