Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTA FOAM
Société dite: INSTA-FOAM PRODUCTS, INC.

Numéro de dépôt :
1044182
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSTA FOAM

Déposée le 14 mars 1978 par INSTA-FOAM PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTA FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: INSTA-FOAM PRODUCTS, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.), 2050 North Broadway, JOLIET, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - France.

La marque INSTA FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INSTA FOAM est expirée depuis le 14 mars 1988.

INSTA-FOAM PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : INSTA - FOAM


Société dite: INSTA-FOAM PRODUCTS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.), 2050 North Broadway, JOLIET, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Inscription - Changement de dénomination n°121352 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121351 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;produits chimiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);produits chimiques conditionnés destinés à la distribution d'une résine de polyuréthane à réaction instantanée;métaux communs bruts et mi-ouvrés;machines et machines-outils;appareils pour les produits chimiques conditionnés cidessus, notamment conteneurs et récipients à distributeur d'aérosol et renfermant les constituants nécessaires à la production de mousses d'uréthane.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.