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Marques déposées par l'association loi 1901 INSPIRE Institut
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NOVUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVUS
INSPIRE Institut, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3973025
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
NOVUS de INSPIRE Institut

Présentation de la marque NOVUS

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par l'association loi 1901 INSPIRE Institut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 INSPIRE Institut domicilié(e) 20 boulevard des Tamaris - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 582 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSPIRE Institut, M. Emmanuel Delannoy domicilié(e) 20 boulevard des Tamaris - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 7 janvier 2023.


INSPIRE Institut, Association loi 1901 - 20 boulevard des Tamaris - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 502582166


INSPIRE Institut, M. Emmanuel Delannoy - 20 boulevard des Tamaris - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.