Déposée le 24 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Atelier-PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSOFT domicilié(e) 100 Chemin de Plaisance - 26260 - MARSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 178 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSOFT, M. PATRICK MAINGUENE domicilié(e) 100 Chemin de Plaisance - 26260 - MARSAZ - France.
La marque Atelier-PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier-PM est expirée depuis le 24 septembre 2022.
INSOFT a également déposé les autres marques suivantes : ector , SOFT'IN
INSOFT, SARL - 100 Chemin de Plaisance - 26260 - MARSAZ - France - SIREN 538178070
INSOFT, M. PATRICK MAINGUENE - 100 Chemin de Plaisance - 26260 - MARSAZ - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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