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Marques déposées par INSITUT DE RECHERCHE DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943) ayant un établissement principal
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SEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEP
INSITUT DE RECHERCHE DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943) ayant un établissement principal

Numéro de dépôt :
1360283
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1996

Présentation de la marque SEP

Déposée le 24 juin 1986 par INSITUT DE RECHERCHE DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943) ayant un établissement principal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSITUT DE RECHERCHE DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943) ayant un établissement principal domicilié(e) Voie Romaine, 57210 MAIZIERES-lès-Metz. - France.

La marque SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEP est expirée depuis le 24 juin 1996.


INSITUT DE RECHERCHE DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (IRSID) (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 novembre 1943) ayant un établissement principal - Voie Romaine, 57210 MAIZIERES-lès-Metz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Appareil pour la séparation des phases soluble ou insoluble dans un échantillon d'analyse, notamment un échantillon métallique, après électrodissolution anodique. Autres instruments ou appareils de laboratoire ou scientifiques pour l'analyse des matériaux.