TORQUE-A-MATIC
Présentation de la marque TORQUE-A-MATIC
Déposée le 26 mai 1987 par INSILCO CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQUE-A-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORQUE-A-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORQUE-A-MATIC est expirée depuis le 26 mai 2007.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation n°2086311 - Publication au BOPI 1997-16
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295690 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295689 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254510 - Publication au BOPI 1998-05-18
Demande de renouvellement le 25 avril 2007 n°2086311 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253736 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512492 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22