Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INSIGNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS domicilié(e) 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 668 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque INSIGNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGNIS, Société par actions simplifiée - 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 797668217
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Logiciels pour la formation à distance et les cours par correspondance ; publications téléchargeables en matière de formation ; supports permettant l'e-learning (formation en ligne) à savoir logiciels téléchargeables ; publications téléchargeables en matière de formation ; applications pour tablettes, téléphones ; supports d'enregistrement et de données magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; traducteurs électroniques de poche ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de marketing ; études commerciales et de marché ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, travaux statistiques ; prévisions économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en affaire, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel, conseils en management des affaires ; conseils pour les questions de personnel ; conseil en ressources humaines ; enregistrement, transcription, compilation, systématisation de données statistiques, mathématiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; relations publiques ; services de marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ;
Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; pensionnats ; prêt de livres ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; formation à distance, en particulier en ligne ; enseignement et cours par correspondance ou à distance par un réseau de télécommunications ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique.
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