Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRETAGNE ENSEIGNES
INSIGNIS, SAS

Numéro de dépôt :
3129817
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
BRETAGNE ENSEIGNES de INSIGNIS

Présentation de la marque BRETAGNE ENSEIGNES

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE ENSEIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGNIS domicilié(e) RUE DE LA BARBERAIS BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 200 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSIGNIS domicilié(e) RUE DE LA BARBERAIS BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France.

La marque BRETAGNE ENSEIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE ENSEIGNES est expirée depuis le 29 octobre 2021.

INSIGNIS a également déposé les autres marques suivantes : INSIGNIS , INSIGNIS BUSINESS SCHOOL GROUPE INSEEC , INSIGNIS


INSIGNIS, SAS - RUE DE LA BARBERAIS BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France - SIREN 739200715


INSIGNIS - RUE DE LA BARBERAIS BP 95128 - 35651 - LE RHEU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441793 - Publication au BOPI 2006-10-05

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475541 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 2 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781453 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Dispositifs ou appareils mécaniques, électriques, électroniques ou plastiques destinés à la publicité, à savoir : enseignes lumineuses, produits signalétiques et services d'installation de ces enseignes. Manuels sur support papier et plans nécessaires à la conception et à la réalisation de ces enseignes et produits signalétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.