Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par INSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POSITIVE IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est INSIGN domicilié(e) 7 rue de la République - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque POSITIVE IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGN - 7 rue de la République - 69001 - LYON - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Gestion des affaires commerciales ; assistance et consultations professionnelles d'affaires en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, interdépendance globale, innovation, relations publiques ; publicité, agence de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; bureaux de placement ; conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; parrainage publicitaire ; gestion administrative et fourniture d'informations commerciales sur des sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, interdépendance globale, sondages d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations en mercatique (études qualitatives et quantitatives) ; abonnements à un serveur de bases de données ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web ; services d'achat d'espace médias ; services de location d'espaces publicitaires sur des médias de communication ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; services de revues de presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; exploitation de banques de données et de bases de données commerciales ;
Services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général ainsi qu'en en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, connectivité globale, interdépendance globale, innovation, entreprenariat, créativité, réseautage sondages d'opinion (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ;
Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, connectivité globale, interdépendance globale, innovation, entreprenariat, créativité, réseautage sondages d'opinion ; information en matière de divertissement, à savoir compilation et mise à disposition d'informations dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite, d'Internet et d'un site Web interactif ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; services de publication en ligne pour le partage de photos et de vidéos ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; conduite de séminaires et programmes de formation dans le domaine de la recherche assistée par ordinateur ; planifications de réceptions (divertissements) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de recherche assistée par ordinateur ; gestion administrative de lieux d'expositions ; création (conception) d'images, de sons ou de mots, de documents multimédias ; conception et production de conditionnements, d'emballages ; services de graphisme, de création d'objets, d'environnements, d'oeuvres graphiques à la fois fonctionnels, esthétiques et conformes aux impératifs d'une production industrielle ; services de réalisation et conception de signalétique ; création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux ; étude de projets techniques en système d'information, de communication, d'informatique et de télématique ; architecture.
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