Déposée le 26 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « insign studio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGN domicilié(e) 7 rue de la République - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 347 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque insign studio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGN, SAS - 7 rue de la République - 69001 - LYON - France - SIREN 524347945
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Inscription le 5 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448117 - Publication au BOPI 2007-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 18 août 2008 n°2382014 - Publication au BOPI 2008-08-18
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503687 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559338 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Inscription le 7 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°577238 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693371 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19
Publicité - gestion des affaires commerciales - travaux de bureau - conseil, information ou renseignement d'affaires notamment conseil en mercatique et en communication commerciale - expertise en affaires - études de marché - numérisation et reproduction de documents. Télécommunications - communication par terminaux d'ordinateur - service de messagerie électronique par réseau informatique. Photogravure Programmation pour ordinateur - service de dessinateur d'art graphique - service de dessinateur pour emballage - service de stylisme (esthétique industrielle) - conception, réalisation et hébergement de sites de réseau informatique - photocomposition - service d'imprimerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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