Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN
INSIGN, SAS

Numéro de dépôt :
4346500
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
IN de INSIGN

Présentation de la marque IN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSIGN domicilié(e) 7 rue de la République - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 347 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

INSIGN a également déposé les autres marques suivantes : CREATEUR DE VALEUR ORIGINALE , ATOLIA , KEYWO , NUMITY , Y , BUSINESS HACKING , ONIDE , insign studio , NEXTEON , IDANOVA


INSIGN, SAS - 7 rue de la République - 69001 - LYON - France - SIREN 524347945


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; programmes et logiciels de jeux vidéo et informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables de jeux vidéo et jeux informatiques par le biais d'un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables pour le développement, la conception, la modification et la personnalisation de logiciels applicatifs, de jeux vidéo, informatiques et en ligne ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; logiciels téléchargeables via des dispositifs sans fil ; logiciels applicatifs pour téléphones mobiles ou cellulaires et autres dispositifs sans fil ; logiciels de jeux vidéo et informatiques, interactifs, et de divertissement à utiliser avec des téléphones mobiles ou cellulaires et des dispositifs sans fil ; fichiers audio et vidéo téléchargeables ; podcasts téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; polices d'impression téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;

Agences de publicité ; agences de communication ; agences d'informations commerciales ; régie publicitaire ; conseils en publicité, communication, marketing, média et multimédias (conseils en communication) ; services d'audit en publicité, communication ; agences de marketing ; agences de marketing direct ; agences de publicité par l'objet ; gestion des affaires commerciales ; assistance et consultations professionnelles d'affaires en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, interdépendance globale, innovation, relations publiques ; publicité, agence de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; bureaux de placement ; conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; parrainage publicitaire ; gestion administrative et fourniture d'informations commerciales sur des sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, interdépendance globale, sondages d'opinion ; études, conseils, audits et évaluations en mercatique (études qualitatives et quantitatives) ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web ; services d'achat d'espace médias ; services de location d'espaces publicitaires sur des médias de communication ; publicité ; relations publiques ; relations presse (relations publiques) ; promotion des ventes pour les entreprises ; animation de ventes pour les entreprises ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non et numériques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; sondages et enquêtes d'opinion ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général ainsi qu'en en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, connectivité globale, interdépendance globale, innovation, entreprenariat, créativité, réseautage sondages d'opinion (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général à savoir fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils de formation par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, de sons, d'images fixes ou animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux, textes, vidéos, graphiques pour terminaux mobiles ou fixes ; services de téléchargements par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ; fourniture d'accès à des journaux électroniques et de sites Internet (Web blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services informatiques, à savoir la fourniture pour les utilisateurs enregistrés de forums de discussion de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; fourniture d'accès à des applications contenant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de site Internet personnel (blog), l'affichage de liens, le partage de données, à savoir photos, vidéos et textes ; fourniture d'accès à un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ;

Edition de logiciels, de progiciels, de bases et de banques de données informatiques permettant d'obtenir des informations et des conseils en matière de comportement humain, interaction humaine et coopération, relations humaines, connectivité globale, interdépendance globale, innovation, entreprenariat, créativité, réseautage sondages d'opinion ; information en matière de divertissement, à savoir compilation et mise à disposition d'informations dans le domaine des arts et de la culture ; information en matière de divertissement, à savoir mise à disposition de programmes d'informations dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires par le biais de la télévision, de la radio, du cinéma, de la télévision par câble, de la télévision par satellite, d'Internet et d'un site Web interactif ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; services de publication en ligne pour le partage de photos et de vidéos. Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs, à l'exception des conférences, séminaires, colloques et événements dédiés à l'informatique et aux technologies de l'information et de la communication ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; conduite de séminaires et programmes de formation dans le domaine de la recherche assistée par ordinateur ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; planifications de réceptions (divertissements) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Création (conception) d'images, de sons ou de mots, de documents multimédias, de polices de caractères typographiques, de pages WEB, de portails WEB, de sites Internet ; services de graphisme, création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux ; études de projets techniques et conseils techniques en matière informatique et en matière de technologie de l'information ; élaboration [conception] de logiciels et d'applications logicielles ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location, installation, maintenance, mise à jour de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; services de protection contre les virus informatiques ; duplication de programmes informatiques ; location de serveurs Web ; services de création (conception) de produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'arts graphiques ; service d'illustrateurs (arts graphiques) ; stylisme [esthétique industrielle] ; conception de scénographies (aménagement intérieur) ; réalisation (conception graphique) d'affichage ; création artistique à des fins commerciales.