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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES
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SULTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTANE
INSIGHT MARQUES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96642093
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France.

La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANE est expirée depuis le 18 septembre 2006.

INSIGHT MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPY , MARK IDENTITE , CAPITAL MARK , FRUILODIE , FINE DE FRUITS , COCOMINT , EARL GREY , NOMADE , SOON , TERRA NOVA


INSIGHT MARQUES, Société A Responsabilité Limitée - 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France - SIREN 312681471


INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.