Déposée le 18 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PONDICHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France.
La marque PONDICHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGHT MARQUES, Société A Responsabilité Limitée - 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France - SIREN 312681471
INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Papier; carton; cartonnages; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); stylos; décalcomanies; photogravure; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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