Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTTOMAN
INSIGHT MARQUES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96642086
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque OTTOMAN

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTTOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France.

La marque OTTOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTTOMAN est expirée depuis le 18 septembre 2006.

INSIGHT MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPY , MARK IDENTITE , CAPITAL MARK , FRUILODIE , FINE DE FRUITS , COCOMINT , EARL GREY , NOMADE , SOON , TERRA NOVA


INSIGHT MARQUES, Société A Responsabilité Limitée - 99, rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS Cedex 15 - France - SIREN 312681471


INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Chaussures, à l'exclusion de chaussures recouvertes d'ottoman ou en imitation de tissu ottoman, et à l'exception des chaussures orthopédiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.