Déposée le 16 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FINE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSIGHT MARQUES domicilié(e) 99 rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 681 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France.
La marque FINE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSIGHT MARQUES, Société à Responsabilité Limitée - 99 rue de l'Abbé Groult, 75739 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 312681471
INSIGHT MARQUES Catherine VEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242961 - Publication au BOPI 1997-09-18
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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