Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSIEME – Centre Angèle Merici
INSIEME – Centre Angèle Merici, Association

Numéro de dépôt :
4057993
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2023
INSIEME – Centre Angèle Merici de INSIEME – Centre Angèle Merici

Présentation de la marque INSIEME – Centre Angèle Merici

Déposée le 26 décembre 2013 par la société INSIEME – Centre Angèle Merici auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSIEME – Centre Angèle Merici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la société INSIEME – Centre Angèle Merici domicilié(e) 2 bis Rue du Petit Pré - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 129 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSIEME – Centre Angèle Merici, Mme BINET Elisabeth domicilié(e) 2 bis Rue du Petit Pré - 37000 - TOURS - France.

La marque INSIEME – Centre Angèle Merici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIEME – Centre Angèle Merici est expirée depuis le 26 décembre 2023.


INSIEME – Centre Angèle Merici, Association - 2 bis Rue du Petit Pré - 37000 - TOURS - France - SIREN 413129537


INSIEME – Centre Angèle Merici, Mme BINET Elisabeth - 2 bis Rue du Petit Pré - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.