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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Insertion & Nouvelle Ressource
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Zéro déchet papier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Zéro déchet papier
Insertion & Nouvelle Ressource, sarl

Numéro de dépôt :
3675242
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
Zéro déchet papier de Insertion & Nouvelle Ressource

Présentation de la marque Zéro déchet papier

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Insertion & Nouvelle Ressource auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zéro déchet papier »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Insertion & Nouvelle Ressource domicilié(e) 11 rue du gibet - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 764 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Insertion & Nouvelle Ressource domicilié(e) 11 rue du gibet - 78310 - COIGNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro déchet papier est expirée depuis le 9 septembre 2019.


Insertion & Nouvelle Ressource, sarl - 11 rue du gibet - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 493764674


Insertion & Nouvelle Ressource - 11 rue du gibet - 78310 - COIGNIERES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551291 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.