INSERT CENTRE VILLE AFFICHAGE ET PROMOTION société anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
3295345
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
Présentation de la marque TOP RAYON
Déposée le 3 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) INSERT CENTRE VILLE AFFICHAGE ET PROMOTION à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP RAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSERT CENTRE VILLE AFFICHAGE ET PROMOTION à directoire domicilié(e) 6 boulevard de la Libération, Urba Parc 1,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 316 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque TOP RAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSERT CENTRE VILLE AFFICHAGE ET PROMOTION société anonyme à directoire - 6 boulevard de la Libération, Urba Parc 1,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France - SIREN 410316764
Bernard Soyer Conseil - 37 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; signalisation publicitaire métallique (non lumineuse et non mécanique) ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; bornes d'information métalliques non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage, d'information non métalliques ; cadres métalliques pour panneaux publicitaires. Panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ou mobiles ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation publicitaire lumineuse ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bornes d'information électriques ou électroniques ; appareils et instruments électriques ou électroniques de signalisation, de contrôle, supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement d'informations et de données. Papier et carton bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, formulaires, stylos, crayons, cartes postales, papier lumineux, imprimés. Panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; bornes d'informations non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; colonnes d'affichage, d'information non métalliques ; cadres non métalliques pour panneaux publicitaires. Publicité et affaires commerciales, services de publicité, location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus, échantillons, affiches), reproduction de documents, études de marchés, recherches de marchés, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l'organisation des affaires, projets dans le domaine de la publicité, conseils en affichage, conseils en publicité, services de régie publicitaire, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunications, communications par vidéotex, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, transmission d'informations par téléscripteur, transcriptions de messages, communications par réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, agences d'informations (nouvelles), radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex, transmission d'informations par voie télématique et centres serveurs ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ; télétransmission d'informations ou de signaux ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; communications par l'Internet ; messagerie téléphonique ; services de mercatique ; publipostage, service de mise en relation de personnes aves de sites Internet, au moyen de portail ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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